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Vérifications et appels

Lettre de vérification de l'IRS : comment reconnaître une vraie lettre et quoi faire en premier

Ce guide est traduit de l'anglais. Les chiffres et les dates correspondent à l'original anglais. Lire en anglais

Réponse courte

Une vraie lettre de vérification de l'IRS (le fisc fédéral américain) arrive par la poste américaine, porte dans un coin un numéro de lettre comme la lettre 566 ou la lettre 2205, indique l'année d'imposition et les éléments examinés, et donne une date de réponse. L'IRS n'amorce jamais une vérification par téléphone, par courriel ou par texto. Validez la lettre sur IRS.gov ou dans votre compte en ligne de l'IRS avant de répondre.

01Comment les vérifications sont annoncées
Seulement par la poste; jamais amorcées par téléphone, par courriel ou par texto
02Où figure le numéro de la lettre
Dans le coin supérieur ou inférieur droit
03Lettres d'ouverture des vérifications par la poste
Famille de la lettre 566 (566-B, 566S, 566E)
04Lettre de changements proposés
Lettre 525, accompagnée d'un rapport comme le formulaire 4549
05Dernière lettre avant la Tax Court
Lettre 3219 (par la poste) ou lettre 531 (en personne)

Comment l'IRS annonce-t-il une vérification?

L'IRS annonce une vérification au moyen d'une lettre envoyée par la poste américaine, et il précise clairement qu'il n'amorcera pas une vérification par téléphone (IRS, IRS audits). L'IRS établit presque toujours le premier contact par la poste; si un appel, un texto, un courriel ou un message sur les médias sociaux est la première nouvelle que vous avez d'une vérification, ce n'est pas ainsi qu'un véritable examen commence.

Un avis de vérification de l'IRS est différent d'une facture. Il n'exige pas de paiement; il vous demande de justifier des éléments de votre déclaration. Pour une vérification en personne, la lettre vous demande d'appeler pour prendre rendez-vous. Pour une vérification par la poste, elle vous demande d'envoyer des copies de vos documents au plus tard à une date donnée.

À quoi ressemble une lettre de vérification de l'IRS?

Plutôt qu'un exemple de lettre de vérification de l'IRS, il est utile de connaître les éléments que toute vraie lettre contient. L'IRS explique que le numéro de l'avis ou de la lettre figure dans le coin supérieur ou inférieur droit de la page. Le reste de la lettre suit une présentation type.

Éléments d'une vraie lettre de vérification de l'IRS
Éléments d'une vraie lettre de vérification de l'IRS

Les pièces jointes comptent souvent plus que la lettre elle-même. Une vérification par la poste peut inclure une demande de documents ou le formulaire 886-A, Explanation of Items. Une lettre qui propose des changements comprend habituellement le formulaire 4549, Report of Income Tax Examination Changes, qui présente ligne par ligne le revenu rajusté, l'impôt, les pénalités et les intérêts.

Quels numéros de lettre correspondent à des lettres de vérification?

Plusieurs numéros de lettre signalent une vérification ou son résultat. Le tableau présente ceux que les gens reçoivent le plus souvent et leur place dans le processus. Chacun renvoie à plus de détails lorsque nous avons une page qui lui est consacrée.

Numéros courants des lettres de vérification de l'IRS et leur sens
LettreCe qu'elle signifieÉtape
Lettre 566 (566S, 566E)Votre déclaration a été choisie pour une vérification par la poste; envoyez les documents pour les éléments énumérésDébut d'une vérification par correspondance
Lettre 566-BDébut d'une vérification par la poste qui comprend déjà un rapport proposé (formulaire 4549)Début d'une vérification par correspondance
Lettre 2205Premier contact pour un examen en personne; appelez pour prendre rendez-vousDébut d'une vérification au bureau ou sur place
Lettre 525Rapport de vérification avec des changements proposés et un délai fixe pour répondre ou faire appelConstatations
Lettre 950Lettre de 30 jours utilisée dans les vérifications en personne, qui offre l'accès au bureau des appelsConstatations, dossier en désaccord
Lettre 3219 ou lettre 531Avis de redressement légal (statutory notice of deficiency); 90 jours pour déposer une requête à la Tax CourtFin d'une vérification en désaccord

Le Taxpayer Advocate Service souligne que certaines de ces lettres donnent 30 jours pour répondre et d'autres 45 jours; fiez-vous donc à la date imprimée sur votre lettre plutôt qu'à une règle générale. Si vous avez reçu la lettre 3219 ou 531, lisez sans tarder notre page sur l'avis de redressement, car ce délai ne peut pas être prolongé.

Comment savoir si une lettre de vérification est vraie et non une arnaque?

Validez la lettre de façon indépendante, sans utiliser un numéro de téléphone ou un lien qui figure seulement dans la lettre. Les fraudeurs copient la présentation des lettres de l'IRS; l'apparence de la lettre prouve donc peu de chose. Ce qui la prouve, c'est la confirmation de l'IRS lui-même.

  1. Cherchez le numéro de la lettre sur IRS.gov. Faites une recherche avec le numéro inscrit dans le coin et comparez la description avec ce que dit votre lettre.
  2. Consultez votre compte en ligne de l'IRS. L'IRS indique que votre compte en ligne affiche certains avis qu'il a envoyés.
  3. Comparez les coordonnées. Les numéros de téléphone et de télécopieur doivent appartenir à un bureau d'examen de l'IRS, pas à un cellulaire personnel.
  4. Examinez les instructions de paiement. Les lettres de vérification demandent des documents. Toute demande de paiement par carte-cadeau, par virement à une personne ou en cryptomonnaie est une fraude.
  5. Comparez les détails avec vos dossiers. Une vraie lettre mentionne une année d'imposition pour laquelle vous avez produit une déclaration et des éléments qui figurent sur cette déclaration.

D'autres exemples de fausses lettres et la façon de les signaler se trouvent sur notre page sur les arnaques par lettre au nom de l'IRS.

L'IRS appelle-t-il au sujet des vérifications?

L'IRS n'amorce pas une vérification par téléphone, mais un vérificateur peut vous appeler après l'envoi de la lettre, par exemple pour fixer une rencontre au bureau ou discuter des documents que vous avez envoyés. Les procédures internes de l'IRS permettent à un vérificateur de téléphoner une fois la lettre de contact postée et après un certain délai pour vous laisser répondre.

Si quelqu'un vous appelle au sujet d'une vérification, demandez son nom et son numéro d'insigne, raccrochez et appelez le numéro indiqué sur la page IRS.gov consacrée à votre lettre, ou celui d'une lettre que vous avez déjà validée. Un vrai vérificateur ne s'y opposera pas.

Premières étapes après la réception d'une lettre de vérification de l'IRS

  1. Inscrivez la date de réponse à votre calendrier, puis reculez de deux semaines pour fixer votre propre date cible.
  2. Validez la lettre en suivant les étapes ci-dessus.
  3. Sortez votre copie de la déclaration de cette année et les documents pour chaque élément énuméré.
  4. Décidez si vous vous en occupez vous-même ou si vous autorisez un représentant au moyen du formulaire 2848.
  5. Si vous avez besoin de plus de temps pour une vérification par la poste, demandez la prolongation unique de 30 jours avant la date limite.
  6. Répondez par écrit, gardez des copies et conservez une preuve de la date d'envoi.

Les étapes suivantes dépendent du type de vérification. Notre guide de la vérification de l'IRS présente chaque parcours, et la page sur la vérification par correspondance explique en détail la version par la poste.

Questions fréquentes

Une lettre de vérification de l'IRS peut-elle arriver par courrier recommandé?

Oui. Beaucoup de lettres de vérification arrivent par courrier ordinaire, mais l'avis de redressement qui clôt une vérification en désaccord est envoyé par courrier certifié ou recommandé. Un envoi certifié ne prouve pas à lui seul qu'une lettre est vraie; validez-la quand même.

L'IRS m'enverra-t-il un courriel au sujet d'une vérification?

Non. L'IRS n'amorce pas de vérification par courriel. Une fois que vous travaillez avec un vérificateur, une messagerie sécurisée ou des options de téléversement peuvent vous être offertes, mais seulement par les moyens mentionnés dans une lettre validée.

Que faire si la lettre de vérification a été envoyée à mon ancienne adresse?

L'IRS poste ses lettres à votre dernière adresse connue, habituellement celle de votre plus récente déclaration. Si vous avez déménagé et manqué une vérification, communiquez sans tarder avec le bureau indiqué sur la lettre; si l'impôt a déjà été établi, un réexamen de vérification peut être possible.

Une lettre de vérification signifie-t-elle que je dois de l'argent?

Non. Elle signifie que l'IRS veut vérifier des éléments précis. Beaucoup de vérifications se terminent sans changement ou avec seulement de petits rajustements une fois les documents fournis.

À qui signaler une fausse lettre de vérification de l'IRS?

Signalez l'usurpation d'identité de l'IRS au Treasury Inspector General for Tax Administration (TIGTA), et transférez les faux courriels de l'IRS à l'IRS comme l'indique sa page de signalement des arnaques.

Sources

  1. IRS audits irs.gov
  2. Understanding your IRS notice or letter irs.gov
  3. Recognize tax scams and fraud irs.gov
  4. IRM 4.10.8, Report writing irs.gov
  5. Publication 3498-A, The Examination Process (Audits by Mail) irs.gov

Nous vérifions les chiffres auprès de ces pages officielles. Les règles changent; confirmez auprès de l'organisme tout ce qui touche une date limite ou un paiement avant d'agir.

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