Comment répondre à un avis CP2000 de l'IRS, étape par étape

Comment répondre à un avis CP2000 en bref

Savoir répondre à un avis CP2000 se résume à une décision par élément : le chiffre de l'IRS est-il exact ou non? L'avis énumère des revenus, des paiements ou des crédits que des employeurs, des banques et des courtiers ont déclarés, mais que l'IRS n'a pas pu rapprocher de votre déclaration, puis indique l'impôt, les intérêts et toute pénalité qui en découleraient si chaque élément était maintenu.

Un CP2000 est une proposition. Rien n'est encore cotisé : une réponse claire et documentée peut donc réduire la facture ou l'effacer. Si vous ne répondez pas, ou si l'écart ne peut pas être réglé, l'IRS indique qu'il peut envoyer un autre avis et une facture. Si vous ne savez pas encore ce que signifie chaque partie de l'avis, commencez par notre explication de l'avis CP2000, puis revenez ici pour la réponse elle-même.

Lisez les changements proposés ligne par ligne

L'avis comporte une page qui présente chaque élément déclaré à côté de ce qu'indiquait votre déclaration. Rassemblez les formulaires à l'origine de chaque élément avant de décider quoi que ce soit : le W-2, 1099-NEC, 1099-K, 1099-INT, 1099-DIV, 1099-B, 1099-R ou SSA-1099 que le payeur vous a envoyé, plus la déclaration que vous avez produite.

1. Rapprochez chaque élément d'une ligne de votre déclaration. Souvent, le revenu a bien été déclaré, mais à un autre endroit, par exemple un 1099-NEC inclus dans les recettes brutes de l'annexe C (Schedule C).
2. Vérifiez le payeur et le montant. Cherchez un formulaire qui appartient à quelqu'un d'autre, un formulaire en double ou un formulaire corrigé que le payeur a émis plus tard.
3. Vérifiez le côté du coût. Les courtiers ne déclarent pas toujours le prix de base : l'IRS peut donc traiter le prix de vente total d'un 1099-B comme un gain.
4. Vérifiez le numéro de sécurité sociale américain (SSN) inscrit sur le formulaire. Les comptes conjoints et les comptes détenus en garde pour un mineur sont des sources courantes d'écarts.
5. Vérifiez la ligne de la pénalité. Beaucoup de propositions comprennent une pénalité de 20 % liée à l'exactitude, qui est un élément distinct que vous pouvez contester.

Un exemple concret d'écart sur le prix de base

Disons qu'un 1099-B indique un produit de vente d'actions de 10 000 $ sans prix de base, et que vous avez omis la vente dans votre déclaration. Le CP2000 peut proposer de l'impôt sur la totalité des 10 000 $. Si votre relevé de courtage montre que vous avez payé les actions 9 200 $, le gain réel est de 800 $. Votre réponse reconnaît que la vente a été omise, mais conteste le montant, et elle comprend le relevé qui prouve le prix de base de 9 200 $ ainsi qu'un chiffre corrigé pour le gain.

Si vous êtes d'accord avec tous les changements

Indiquez que vous êtes d'accord, signez le formulaire de réponse et faites-le signer par les deux conjoints si la déclaration était conjointe. Payez ensuite le montant indiqué, ou autant que vous le pouvez, et renvoyez le formulaire au plus tard à la date de réponse pour que le dossier se ferme selon vos conditions.

• Paiement complet : payez en ligne et conservez la confirmation avec votre copie de l'avis. Les intérêts continuent de courir jusqu'au paiement du solde.
• Paiement échelonné : l'IRS offre une entente à court terme d'au plus 180 jours pour les soldes de moins de 100 000 $, sans frais d'établissement, et des ententes à long terme en ligne pour les particuliers qui doivent 50 000 $ ou moins. Notre guide pour conclure une entente de paiement avec l'IRS présente les frais et les étapes.
• D'accord avec le revenu, mais pas avec la pénalité : acceptez l'impôt, puis expliquez par écrit pourquoi la pénalité liée à l'exactitude ne devrait pas s'appliquer. Consultez l'allègement pour motif raisonnable pour savoir ce que l'IRS prend en compte.

Si vous êtes en désaccord : quelles preuves envoyer

Indiquez que vous êtes en désaccord, signez le formulaire et joignez une courte déclaration signée ainsi qu'une preuve pour chaque élément contesté. L'IRS demande des pièces justificatives avec la réponse, et une lettre vague sans pièces change rarement le résultat.

Ce que doit dire une lettre de contestation du CP2000

Beaucoup de gens cherchent un modèle de lettre de réponse au CP2000, mais la structure compte plus que le modèle. Une bonne déclaration tient sur une page et suit l'ordre de l'avis.

1. Votre nom, votre numéro d'identification de contribuable, l'année d'imposition et la date de l'avis, recopiés de l'avis.
2. Un court paragraphe par élément contesté : le payeur, le montant utilisé par l'IRS, le montant que vous croyez exact et la raison.
3. La liste des documents joints, identifiés en fonction de chaque élément, par exemple Pièce A : relevé du prix de base du courtier.
4. Une phrase qui précise les éléments que vous acceptez, s'il y en a, pour que l'IRS rajuste seulement ce qui est contesté.
5. Votre signature et la date, ainsi que la signature de votre conjoint pour une déclaration conjointe.

Quand ajouter une déclaration modifiée

Vous n'avez pas besoin du formulaire 1040-X simplement pour accepter ou contester les éléments du CP2000. L'IRS demande une déclaration modifiée seulement si l'avis est exact et que vous avez aussi d'autres revenus, crédits ou dépenses qui ont été omis de la déclaration initiale.

Dans ce cas, inscrivez CP2000 en haut du formulaire 1040-X et envoyez-le avec votre réponse signée, et non séparément. En gardant la modification dans la réponse au CP2000, le même examinateur voit d'un coup tous les changements de cette année-là.

Comment répondre au CP2000 en ligne, par télécopieur ou par la poste

L'IRS présente son Documents Upload Tool comme la façon la plus rapide de répondre. Vous téléversez des photos ou des numérisations de la page de réponse signée et de vos preuves en fichiers JPG, PNG ou PDF, et l'IRS les reçoit sans délais postaux. L'avis et la page CP2000 de l'IRS expliquent comment accéder à l'outil.

Peu importe la méthode, placez la page de réponse signée en premier, gardez une copie de tout et notez la date d'envoi. Si vous postez votre réponse, utilisez un service qui vous donne une preuve d'envoi.

Après votre réponse

L'IRS examine la réponse et vous écrit. S'il accepte vos documents, il envoie une lettre qui ferme le dossier ou qui indique un montant réduit. S'il accepte une partie de votre explication, vous pourriez recevoir une proposition révisée. Si vous devez encore un montant, une facture suit, et les intérêts continuent de courir sur le montant impayé jusqu'à son paiement complet.

Si l'IRS n'accepte pas votre réponse, ou si vous n'avez jamais répondu, l'étape suivante est habituellement un avis de déficience prévu par la loi. Pour un dossier CP2000, il arrive normalement sous la forme d'un CP3219A, qui vous donne 90 jours (150 si l'avis est adressé à l'extérieur des États-Unis) pour déposer une requête devant la US Tax Court. Ce délai ne peut pas être prolongé : considérez-le comme la limite absolue.

Devriez-vous obtenir de l'aide pour un CP2000?

Beaucoup de réponses au CP2000 sont assez simples pour que vous les fassiez vous-même, par exemple pour un formulaire en double ou un élément déjà déclaré ailleurs. Envisagez l'aide d'un professionnel quand la proposition porte sur des revenus d'entreprise, plusieurs années, un prix de base manquant pour de nombreuses opérations ou une pénalité importante.

Les enrolled agents, les CPA et les avocats ont des droits illimités pour vous représenter auprès de l'IRS. Vous en autorisez un au moyen du formulaire 2848, Power of Attorney and Declaration of Representative, pour qu'il puisse parler à l'IRS en votre nom. Les Low Income Taxpayer Clinics (LITC) aident gratuitement ou pour des frais modestes les personnes admissibles. Notre aperçu de l'aide pour les problèmes avec l'IRS compare les options, et le guide des avis de l'IRS énumère tous les avis traités sur ce site.